Déposée le 7 janvier 2009 par OLIVIER WERLING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « esprit robot »
Le déposant est OLIVIER WERLING domicilié(e) 282 AV ROBERT GUILLEMARD - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER WERLING domicilié(e) 282 AV ROBERT GUILLEMARD - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER WERLING - 282 AV ROBERT GUILLEMARD - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
OLIVIER WERLING - 282 AV ROBERT GUILLEMARD - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510642 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 30 mars 2010 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519994 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 30 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519993 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539388 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539391 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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